Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS AVEC NOS ARTISANS
CMA France

Numéro de dépôt :
4647813
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
TOUS AVEC NOS ARTISANS de CMA France

Présentation de la marque TOUS AVEC NOS ARTISANS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par CMA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS AVEC NOS ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est CMA France domicilié(e) 12 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame maud Dabancourt domicilié(e) 12 avenue marceau - 75008 - Paris - France.

La marque TOUS AVEC NOS ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647813.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS AVEC NOS ARTISANS arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

CMA France a également déposé les autres marques suivantes : APPRENTIS D'UN JOUR , CMA International , TROPHEES MADAME ARTISANAT , PARCOURS CREATEUR , CMA Chambres de Métiers et de l'Artisanat FRANCE , Génération Bâtisseurs , MA VILLE MON ARTISAN , Génération JO , A GENERATION ARTISANAT , CMA Chambres des Métiers et de l'Artisanat SEMAINE DE L'APPRENTISSAGE DANS L'ARTISANAT


CMA France - 12 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Madame maud Dabancourt - 12 avenue marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.